Mentions Légales

1. Éditeur du site

Le présent site est édité par :

TERRITOIRES EN COMMUN

SARL au capital social de 9 000,00 €

SIRET : 939 362 414 00012

RCS : Rennes

TVA intracommunautaire : FR89939362414

Siège social : 7 rue de Corbin, 35000 RENNES

Téléphone : 02 23 20 48 12

Adresse e-mail : contact@atelier-tec.fr

Responsable de publication : Vincent MALESIEUX (v.malesieux@atelier-tec.fr)

2. Hébergement

Le site est hébergé par :

OVH SAS

2 rue Kellermann, 59100 Roubaix

Filiale de OVH Groupe SA – RCS Lille : 537 407 926

3. Technologies utilisées

Le site est conçu à l’aide des technologies suivantes :

• WordPress – CMS libre de droit distribué par WordPress.org
• GeneratePress – Thème WordPress premium utilisé pour la mise en page
• Snazzy Maps – Service de personnalisation graphique de Google Maps
• Google Maps Platform / Google Cloud – Utilisé pour intégrer une carte interactive et géolocaliser l’agence

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4. Objet du site

Le site www.atelier-tec.fr présente l’activité du bureau d’études en urbanisme TERRITOIRES EN COMMUN.

Il ne propose aucune vente en ligne. Les prestations sont réalisées uniquement sur devis personnalisé après contact direct.

5. Propriété intellectuelle

Tous les éléments du site (textes, images, logos, design, base de données, graphismes, etc.) sont la propriété exclusive de TERRITOIRES EN COMMUN ou de ses partenaires.

Toute reproduction ou représentation, partielle ou totale, sans autorisation écrite, est interdite (article L.122-4 du Code de la propriété intellectuelle).

6. Données personnelles

Le site ne collecte pas de données personnelles via formulaire.

Il n’intègre aucun outil de suivi, d’analyse d’audience, ni traceur tiers. Aucune donnée personnelle n’est donc collectée, stockée ou analysée à des fins statistiques ou marketing.

Conformément au Règlement général sur la protection des données (RGPD), vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de vos données personnelles. Pour toute demande, vous pouvez nous contacter à l’adresse suivante : contact@atelier-tec.fr.

7. Cookies

Le site www.atelier-tec.fr ne dépose aucun cookie sur votre navigateur, à l’exception de ceux strictement nécessaires au bon fonctionnement de WordPress.

Il ne contient aucun traceur publicitaire, analytique ou tiers, et ne nécessite donc pas de bandeau de consentement.

Aucun suivi comportemental ni mesure d’audience n’est effectué.

8. Limitation de responsabilité

TERRITOIRES EN COMMUN met tout en œuvre pour assurer la fiabilité des informations diffusées. Toutefois, des erreurs peuvent survenir.

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L’éditeur ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects liés à l’accès, à l’utilisation ou à l’impossibilité d’accès au site.